MENTIONS LÉGALES
Site : Académie Florale
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible notamment à l’URL https://academie-florale.fr (ou toute autre URL associée), est édité par :
BRAVA GROUP
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 3 000 €
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 999 461 957
Numéro de TVA intracommunautaire : FR65 999461957
Siège social : 12 rue de la Part-Dieu, 69003 Lyon – France
Président : Victor Razeyre
Directeur général : Sybile Loppé
Activités : formation, accompagnement, conseil, marketing digital.
📧 Email de contact : [email protected]
2. Directeur de la publication
La directrice de la publication est :
Sybile Loppé, Directrice générale de la société BRAVA GROUP.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007
Site : ovh.com
4. Plateforme de formation et d’accompagnement
Les formations, accompagnements et espaces communautaires sont hébergés via la plateforme :
Circle.so, Inc.
(plateforme communautaire et de formation en ligne)
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site Académie Florale ainsi que tous les éléments qui le composent (notamment textes, vidéos, supports pédagogiques, photographies, vidéos, graphismes, logos, marques, documents, programmes et méthodes) sont la propriété exclusive de BRAVA GROUP, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite préalable de BRAVA GROUP, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Responsabilité
BRAVA GROUP met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer l’accès au site et à ses contenus.
Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable notamment :
des interruptions temporaires du site ou de la plateforme de formation,
des bugs, erreurs ou dommages indirects,
de l’utilisation faite par l’utilisateur des informations ou formations proposées.
Les formations proposées ont un objectif pédagogique et professionnel. Elles ne constituent ni une promesse d’emploi, ni une garantie de résultat.
7. Données personnelles
Les informations personnelles collectées sur le site sont traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi « Informatique et Libertés ».
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité de ses données.
Ces droits peuvent être exercés en contactant :
📧 [email protected]
Les modalités complètes figurent dans la Politique de confidentialité du site.
8. Cookies
Le site peut être amené à déposer des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et proposer des contenus adaptés.
L’utilisateur peut configurer ses préférences à tout moment.
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux français après tentative de résolution amiable.